Version 1.3 — en vigueur le [date de publication]
Éditeur
LesP’titsComptes est édité par Morgan Evezard, entrepreneur individuel, sous le nom commercial « Les P’tits Comptes », immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 130 640 030.
- Adresse : 6 allée des Bleuets, 26700 Pierrelatte
- Téléphone : 06 51 88 47 68
- E-mail : contact@lesptitscomptes.com
- SIRET : 130 640 030 00016
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication : Morgan Evezard
Hébergement
- Application : distribuée par Google Play (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Les données des utilisateurs sont enregistrées sur l’appareil de l’assistante maternelle, pas chez un hébergeur.
- Serveur relais (adresses d’accès, envoi d’e-mails, abonnements) : hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France, sur un serveur situé à Paris ; accès au réseau fourni par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
- Site internet : hébergé par Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages), 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone : +1 888 993 5273.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de : CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — téléphone : 01 89 47 00 14 — e-mail : litiges@cm2c.net — demande en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.
Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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